Carle Jasmin (Image : Mark Neil Silber)
Je suis dans la soixantaine avancée, célibataire et je n’ai plus de famille proche. Je me demande ce qui adviendra de mes affaires, de mes photos, de mes objets de famille, de mes livres, de mes collections… après ma mort. Sur la photo : le salon avant de ma maison victorienne en rangée, vieille de 135 ans, à Philadelphie. Ma maison est remplie de choses !
Le message de Mark, laissé sur un groupe Facebook pour hommes plus âgés, soulève une question très intéressante sur la vie des célibataires à laquelle sont souvent confrontés les hommes gays plus âgés qui n’ont aucune descendance.
On parlait récemment sur Gay Globe de la succession dans le cas du Québec, qui est une exception presque mondiale, mais mettons le Québec de côté et examinons la question posée par Mark, qui se demande ce qu’il adviendra de ses biens après sa mort.
Le danger le plus important est l’éventualité où une personne seule et célibataire, sans héritiers, ne laisserait ni testament notarié ni simple testament manuscrit. Cela ouvrirait la voie à l’application des lois locales et garantirait que ses biens seraient dilapidés à gauche et à droite, vendus, et qu’ils n’auraient plus aucune signification pour son histoire personnelle.
Après nous, le déluge… ou l’État? Quand un homme gay meurt sans héritiers
Le témoignage de Mark, publié dans un groupe Facebook destiné aux hommes plus âgés, soulève une question que beaucoup préfèrent probablement repousser au fond d’un tiroir : qu’arrive-t-il à nos biens lorsque nous mourons seuls, sans enfants, sans conjoint légal et sans testament?
Pour plusieurs hommes gays de générations plus anciennes, la question n’est pas théorique. Certains n’ont jamais eu d’enfants. D’autres n’ont jamais voulu se marier. Certains ont perdu leur famille, s’en sont éloignés ou n’ont tout simplement plus personne de suffisamment proche pour savoir quoi faire de leur patrimoine.
Et pendant ce temps, la maison est là. Les meubles sont là. Les photographies sont là. Les livres, les collections, les souvenirs de voyages et parfois plusieurs décennies de vie sont soigneusement rangés dans des armoires. Puis un jour, le propriétaire meurt. Et c’est là que la loi entre dans la maison.
Sans testament, ce n’est plus vous qui décidez
À son décès, Mark laisse derrière lui une succession. Sa maison, ses comptes bancaires, ses véhicules, ses meubles et ses autres biens doivent être traités conformément aux règles applicables dans son territoire. Le problème, c’est que la loi ne connaît pas Mark.
Elle ne sait pas qui était son meilleur ami, qui l’a accompagné pendant vingt ans, qui venait prendre un café chaque dimanche ou qui aurait conservé précieusement ses photographies. Elle applique des règles.
Lorsqu’une personne meurt sans testament, la succession est généralement distribuée selon un ordre prévu par la loi. Les enfants, le conjoint, les parents, les frères et sœurs et d’autres membres de la famille peuvent successivement être appelés à hériter, selon la juridiction.
En Angleterre et au pays de Galles, par exemple, l’ordre légal peut aller du conjoint ou partenaire civil aux descendants, puis aux parents, aux frères et sœurs et à leurs descendants, avant de s’étendre à une famille encore plus éloignée.
Autrement dit, même si Mark n’avait pratiquement plus de contacts avec sa famille, un parent éloigné qu’il n’a peut-être pas vu depuis 40 ans pourrait, selon les circonstances, avoir davantage de droits successoraux que l’ami qui a partagé les dernières années de sa vie. C’est précisément le genre de situation que beaucoup de personnes découvrent trop tard.
Et le conjoint? Pas si simple
Chez les hommes gays, une autre complication peut survenir. Un homme peut avoir vécu 20 ou 30 ans avec son partenaire et considérer naturellement celui-ci comme sa famille. Mais selon le territoire, le statut juridique du couple et la façon dont les biens ont été détenus, une longue relation ne suffit pas nécessairement à régler la succession.
Le mariage, le partenariat civil, la copropriété d’un immeuble, les comptes bancaires et les désignations de bénéficiaires peuvent avoir des conséquences complètement différentes. En Californie, par exemple, certains biens détenus conjointement avec un droit de survie peuvent passer directement au copropriétaire, tandis que certains comptes ou contrats possèdent leurs propres bénéficiaires.
Voilà pourquoi deux hommes ayant vécu exactement la même histoire peuvent connaître des conséquences successorales très différentes simplement parce qu’ils n’ont pas organisé leurs affaires de la même façon.
Et si personne ne veut ou ne peut hériter?
C’est ici que l’histoire devient presque surréaliste. Lorsqu’il n’existe aucun héritier légal pouvant recevoir la succession, plusieurs juridictions prévoient un mécanisme de déshérence. Les biens peuvent alors ultimement revenir à l’État ou à la Couronne.
En Angleterre et au pays de Galles, on parle notamment de bona vacantia, soit des biens sans propriétaire. Lorsqu’une personne meurt sans testament et sans famille connue, son patrimoine peut ainsi revenir à la Couronne. En Californie, il existe également un mécanisme d’escheat lorsque personne ne peut légalement recevoir la succession. Imaginez donc le scénario.
Un homme a travaillé toute sa vie. Il a acheté une maison. Il l’a rénovée. Il a accumulé des meubles, des livres, des photographies, des souvenirs et peut-être quelques objets dont lui seul connaît véritablement l’histoire. Il meurt. Personne ne connaît ses volontés. La loi, elle, les connaît encore moins.
La maison ne disparaît pas, mais sa signification peut disparaître
Il faut évidemment éviter l’image d’un fonctionnaire qui arrive avec un camion pour jeter toute la vie du défunt à la poubelle. La succession suit des procédures. Les dettes et obligations doivent être réglées. Les héritiers éventuels doivent être recherchés. Les biens sont ensuite transmis conformément aux droits établis. Et si aucun héritier n’existe, une maison peut éventuellement être vendue selon les procédures prévues par la juridiction.
Mais la vraie question n’est pas seulement : combien vaut la maison? C’est : qui saura ce qu’elle représentait? Parce qu’une maison remplie de photographies n’est pas seulement une maison remplie de photographies. Une bibliothèque n’est pas simplement une quantité de livres. Une collection constituée pendant 40 ans n’est pas nécessairement une série d’objets sans importance.
Pour celui qui les a accumulés, ce sont parfois les archives matérielles de toute une existence. Et sans testament, la loi ne fait aucune différence entre le souvenir d’une première histoire d’amour et une vieille table de cuisine.
C’est peut-être la leçon la plus importante du témoignage de Mark. Être seul ne signifie pas nécessairement être sans famille. Mais être seul peut signifier que la loi ne reconnaîtra pas la famille que vous avez choisie. C’est une réalité particulièrement importante pour les hommes gays qui ont parfois construit, au fil des décennies, des réseaux d’amis et de proches qui ont joué un rôle beaucoup plus important que leur famille biologique.
Le problème, c’est que la loi successorale ne fonctionne pas nécessairement selon cette logique affective. Elle ne demande pas : qui aimait Mark? Elle demande : qui a légalement droit à ses biens?
Un testament permet justement de faire connaître ses volontés et de désigner les personnes, organismes ou institutions auxquels on souhaite transmettre son patrimoine. Les désignations de bénéficiaires peuvent également jouer un rôle pour certains actifs. Et cela permet surtout d’éviter qu’après avoir passé toute une vie à décider quoi acheter, quoi conserver et quoi transmettre, la dernière décision concernant vos biens soit prise sans vous. Parce qu’au fond, la question de Mark n’est peut-être pas : qui héritera de ma maison?
Elle est beaucoup plus troublante : Qui se souviendra de moi lorsque personne ne sera là pour réclamer les clés?
Pour Mark, quelles sont les différentes façons de faire un testament?
Pour un homme célibataire, sans enfants et possédant une maison et des biens accumulés pendant des décennies, le testament sert surtout à faire respecter clairement ses volontés après sa mort.
Testament notarié : lorsqu’il existe dans le pays concerné, il offre un encadrement professionnel, une meilleure sécurité documentaire et, dans certains systèmes, un enregistrement officiel facilitant sa recherche après le décès.
Testament préparé par un avocat : particulièrement utile lorsque la succession est complexe. L’avocat peut préciser qui recevra la maison, l’argent, les objets personnels et qui sera chargé de régler la succession.
Testament devant témoins : une formule très répandue dans les pays de common law. Elle permet de faire un testament sans nécessairement passer devant un notaire, mais les formalités doivent être rigoureusement respectées.
Testament manuscrit : simple et peu coûteux, mais beaucoup plus vulnérable aux erreurs, aux ambiguïtés, à la perte du document ou aux contestations.
Commissaire à l’assermentation : faire assermenter un document ne le transforme pas automatiquement en testament notarié ni en testament incontestable. Ce sont les règles du territoire concerné qui déterminent sa validité.
Pour Mark, l’essentiel n’est donc pas d’avoir simplement un document signé. Il faut que le testament soit valide dans son pays, qu’il puisse être retrouvé après son décès et qu’il indique clairement ce qu’il souhaite faire de sa maison, de son argent et de ses souvenirs. Autrement, la loi risque de décider à sa place.
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